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voir dans la langue originale (Allemand)Retraits en capital de la prévoyance (y compris retraits partiels)
Etudes de cas et solutions détaillées par Stefan Oesterhelt et Sirgit Meier. L'atelier faisait partie du séminaire ISIS "Prévoyance et assurance" des 22 et 23 septembre 2025.
Imposition des prestations de prévoyance dans des conditions internationales
Exemples de cas et solutions formulées lors de l'atelier d'Andrea Opel et Andrea Hildebrand. Cet atelier faisait partie du séminaire ISIS des 22 et 23 septembre 2025, intitulé "Prévoyance et assurance".
Délimitation entre activité indépendante et salariée du point de vue du droit fiscal et de la prévoyance professionnelle
Exemples de cas, document de base et indications de solutions détaillées par Remo Keller et Michael Schwager. Ces contenus faisaient partie de l'atelier du séminaire ISIS "Prévoyance et assurance" des 22 et 23 septembre 2025.
Imposition des honoraires des conseils d'administration et de fondation
Etudes de cas et solutions détaillées par Laetitia Fracheboud et Olivier Margraf. Cet atelier faisait partie du séminaire ISIS "Prévoyance et assurance" des 22 et 23 septembre 2025.
Pilier 3a
Exemples de cas et solutions détaillées par Cyrill Habegger et Lukas Habermacher. Cet atelier faisait partie du séminaire ISIS "Prévoyance et assurance" des 22 et 23 septembre 2025.
Pilier 3b
Etudes de cas et solutions détaillées par Peter Lang et Max Ledergerber. Cet atelier faisait partie du séminaire ISIS "Prévoyance et assurance" des 22 et 23 septembre 2025.
Ce séminaire offre un aperçu complet des questions centrales relatives à la prévoyance et à l'assurance (sociale).
Il se concentre sur le traitement fiscal des prestations de prévoyance tant dans le contexte national qu'international, en accordant une attention particulière au retrait de capital de la prévoyance (y compris la restriction de retrait prévue à l'art. 79, al. 3, Cst.). En outre, les conséquences fiscales d'un accident, d'une maladie ou du chômage sont examinées. Un autre point fort porte sur les défis en matière de droit fiscal et de sécurité sociale liés à l'activité professionnelle transfrontalière, y compris l'imposition des honoraires des membres de conseils d'administration et de conseils de fondation.
En complément, le séminaire aborde les questions fiscales relatives au 3e pilier, les questions fiscales en cas de cessation totale ou partielle des rapports de travail ainsi que l'imposition des indemnités de départ.
