Plans d'options (ESOP)

Les plans d'options de collaborateur (Employee Stock Option Plans, ESOP) comptent parmi les instruments de rémunération les plus répandus, en particulier dans les start-up, les sociétés en croissance et les groupes internationaux. Ils associent les collaborateurs au succès de l'entreprise et contribuent à attirer et fidéliser les talents. Leur imposition en Suisse obéit toutefois à des règles spécifiques, qui concernent autant les employés que les employeurs et leurs conseillers.

Cet enregistrement présente de manière systématique le cadre légal de l'imposition des options de collaborateur, tel qu'il découle de la loi fédérale sur l'imposition des participations de collaborateur. Il explique à quel moment l'imposition intervient, sur quelle base d'évaluation le revenu imposable est déterminé et quelles distinctions s'imposent entre les différents types d'options.

L'accent est mis sur les questions pratiques. À l'aide de cas concrets, les intervenants analysent les conséquences fiscales d'un départ du collaborateur, de l'exercice des options et d'une expatriation, y compris la répartition internationale du revenu et l'imposition à la source. Les principaux défis fiscaux liés à l'imposition des options de collaborateur en Suisse sont ainsi traités de manière directement applicable.

L'enregistrement s'adresse aux fiscalistes, conseillers et responsables RH ou finance qui conçoivent, gèrent ou accompagnent des plans d'options et souhaitent en maîtriser les implications fiscales en Suisse.