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voir dans la langue originale (Allemand)La politique douanière américaine a profondément modifié les échanges commerciaux avec les États-Unis. Pour les exportateurs suisses, l’origine des marchandises et la valeur en douane sont aujourd’hui plus importantes que jamais. Cet enregistrement du webinaire ISIS vous présente les mesures douanières américaines actuellement en vigueur, l’état d’avancement de l’accord entre la Suisse, le Liechtenstein et les États-Unis, ainsi que la manière dont les États-Unis déterminent l’origine d’une marchandise. Bénéficiez d’informations pratiques qui vous permettront d’identifier rapidement les risques douaniers au sein de vos chaînes d’approvisionnement et de vos structures de groupe, et de les gérer de manière ciblée. Vous recevrez également toutes les diapositives du webinaire en complément de la vidéo.
La politique douanière américaine a radicalement changé. La situation est donc devenue nettement plus incertaine pour les entreprises suisses exerçant des activités aux États-Unis. Les nouvelles mesures douanières et les négociations en cours entre la Suisse, le Liechtenstein et les États-Unis ont des répercussions directes sur les prix, les marges et les chaînes d'approvisionnement. L'origine des marchandises et la valeur en douane déterminent en partie le montant final des droits de douane.
Cet enregistrement du webinaire ISIS vous donne un aperçu des mesures douanières américaines actuelles et de l'état d'avancement de l'accord entre la Suisse, le Liechtenstein et les États-Unis. Oliver Hulliger explique le principe de la « transformation substantielle », sur lequel les États-Unis se basent pour déterminer l’origine d’une marchandise. Il le compare aux règles d’origine de la Suisse et de l’UE et met en évidence les divergences entre ces concepts.
Une attention particulière est accordée à la valeur en douane, qui joue un rôle central dans les formalités douanières aux États-Unis. Oliver Hulliger présente les conséquences pratiques pour les entreprises suisses. Parmi celles-ci figurent les répercussions des ajustements des prix de transfert, l’évaluation des transactions entre entreprises liées et la question de savoir quand les redevances doivent être incluses dans la valeur en douane. Cela met en évidence les points de convergence entre le droit douanier et le droit fiscal dans la pratique.
Cet enregistrement s’adresse aux experts fiscaux et douaniers, aux responsables des prix de transfert ainsi qu’aux responsables financiers et de la chaîne d’approvisionnement au sein d’entreprises orientées vers l’exportation, qui souhaitent évaluer avec certitude les implications douanières de leurs activités aux États-Unis et adapter leurs structures de manière ciblée.
